INSTITUTION INTERDEPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SEVRE NIORTAISE - IIBSN

Une réunion de la Commission Locale de l’Eau est prévue le 15 mars à 14h dans les locaux de la préfecture des Deux-Sèvres à Niort.

L’ordre du jour est le suivant :

1 – Vie du SAGE :

  • Validation du compte-rendu de la CLE du 27 janvier 2017
  • Dispersion des pesticides vers les eaux du bassin du SAGE SNMP : Présentation de l’analyse effectuée par la FREDON Poitou-Charentes à partir de l’ensemble des données de contrôle effectuées sur le bassin versant

2 – Cadrage méthodologique pour la définition du Projet de territoire

  • Proposition de cadrage méthodologique pour la définition du Projet de territoire (document demandé par instruction ministérielle du 4 juin 2015 dans le cadre du renouvellement du CTGQ porté par la Chambre d’agriculture 79 et du financement des réserves de substitution),

3 – Inventaire « cours d’eau » en Marais poitevin

  • Présentation de la méthodologie retenue par les DDT79, DDTM17 et DDTM85 pour la définition des cours d’eau dans le marais poitevin.

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