INSTITUTION INTERDEPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SEVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document SAGE_VND_Rapport_Activite_annee_2017_VF.pdf
Taille 21 MB
Mise en ligne 5 septembre 2018
Catégorie 1 - CLE Vendée
Tags 2017, cle, rapport annuel activité, sage vnd, vnd

La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l’article R212-34 du code de l’environnement.
Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne.
Ce rapport établit le bilan de l’état d’avancement pour l’année 2017 de la procédure d’élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans
le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.

 

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