• 1 - CLE Vendée

• Sous-categorie(s):
• 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés   /
• 01/ Comptes-rendus de Bureau de CLE approuvés   /
• 2014-01-30-CLE du 30 janvier 2014   /
• 2015-06-15-CLE du 15 juin 2015   /
• 2016-11-14-CLE du 14 novembre 2016   /
• 2017-01-30-Bureau de CLE du 30 janvier 2017   /
• 2017-02-20-CLE du 20 février 2017   /
• 2017-05-04-Bureau de CLE du 4 mai 2017   /
• 2017-06-26-CLE du 26 juin 2017   /
• 2017-09-29-CLE du 29 septembre 2017   /
• 2018-02-19 CLE   /
• 2018-07-02 CLE du 2 juillet 2018   /
• 2018-10-03 CLE du 3 octobre 2018   /
• bureau de cle du 18 mars 2019   /
• Bureau de CLE du 19 décembre 2018   /

• Membres du bureau de CLE du SAGE Vendée (composition)
• Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2009
• Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2010 adopté par la CLE le 19 septembre 2011
• Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2011 adopté par la CLE le 20 mars 2012
• Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2012 adopté par la CLE le 11 mars 2013
• Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2013 adopté par la CLE le 6 octobre 2014
• Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2014 adopté par la CLE le 15 juin 2015
• Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2015 adopté par la CLE le 27 juin 2016
• Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2016 adopté par la CLE le 26 juin 2017
• Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2017
• Règles de fonctionnement de la CLE Vendée

00/ Comptes-rendus de CLE approuvés

• 2012-12-12-Compte-rendu de la réunion de CLE du 12 décembre 2012 adopté le 11 mars 2013
• 2015-02-16-Compte-rendu de la réunion de CLE du 16 février 2015 adopté le 15 juin 2015
• 2015-12-16-Compte-rendu de la réunion de CLE du 16 décembre 2015 adopté le 27 juin 2016
• 2016-04-27-Compte-rendu de la réunion de CLE du 27 avril 2016 adopté le 27 juin 2016
• 2018-07-02 compte rendu de la CLE du 2 juillet 2018 adopté le 3 octobre 2018
• 2015-09-14-Compte-rendu de la réunion de CLE du 14 septembre 2015 adopté le 16 décembre 2015
• 2014-12-15-Compte-rendu de la réunion de CLE du 15 décembre 2014 adopté lors de la séance plénière du 16 février 2015
• 2016-06-27-Compte-rendu de la réunion de CLE du 27 juin 2016 adopté le 14 novembre 2016
• 2014-01-30-Compte-rendu de la réunion de CLE du 30 janvier 2014 adopté lors de la séance plénière du 6 octobre 2014
• 2014-10-06-Compte-rendu de la réunion de CLE du 6 octobre 2014 adopté lors de la séance plénière du 15 décembre 2014
• 2012-11-01-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 1 octobre 2012 adopté le 12 décembre 2012
• 2010-02-10-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 10 février 2010 adopté lors de la séance plénière du 17 mai 2010
• 2013-03-11-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 11 mars 2013 adopté le 24 juin 2013
• 2011-12-15-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 15 décembre 2011 adopté le 20 mars 2012
• 2010-05-17-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 17 mai 2010 adopté le 29 octobre 2010
• 2011-09-19-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 19 septembre 2011 adopté le 15 décembre 2011
• 2012-03-20-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 20 mars 2012 adopté le 1 octobre 2012
• 2013-06-24-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 24 juin 2013 adopté le 9 septembre 2013
• 2010-10-29-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 29 octobre 2010 adopté le 31 janvier 2011
• 2011-01-31-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 31 janvier 2011 adopté le 19 septembre 2011
• 2015-06-15-Compte-rendu de la réunion de CLE du 15 juin 2015 adopté le 14 septembre 2015
• 2017-09-27 Compte-rendu de la CLE du 29 septembre 2017 adopté le 19 février 2018
• 2017-02-20 Compte rendu de la séance du 20 février 2017 adopté en Cle le 26 juin 2017

01/ Comptes-rendus de Bureau de CLE approuvés

• 2015-01-26-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 26 janvier 2015 à 9h30 adopté le 15 juin 2015
• 2015-11-28-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 28 octobre 2015 à 9h30 adopté le 16 décembre 2015
• 2016-03-30-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 30 mars 2016 à 9h30 adopté le 27 juin 2016
• 2017-12-18 compte rendu du bureau de la CLE adopté en bureau le 5 février 2018
• 2018-09-10 Compte-rendu du bureau du 10 septembre 2018 adopté le 3 octobre 2018
• 2011-07-01-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 1 juillet 2011 adopté le 19 septembre 2011
• 2012-06-14-Compte-rendu du bureau de la CLE du 14 juin 2012 adopté le 1 octobre 2012
• 2011-11-17-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 17 novembre 2011 adopté le 20 mars 2012
• 2014-03-03-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 3 mars 2014 adopté le 6 octobre 2014
• 2013-02-21-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du jeudi 21 février 2013 adopté le 11 mars 2013
• 2012-11-12-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du lundi 12 novembre 2012 adopté le 11 mars 2013
• 2014-01-10-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 10 janvier 2014 adopté lors de la séance plénière du 30 janvier 2014
• 2011-05-30-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 30 mai 2011 adopté lors de la séance plénière du 19 septembre 2011
• 2017-11-13 Compte rendu du bureau de CLE du 13 novembre 2017 adopté par le bureau de la CLE le 18 décembre 2017
• 2014-11-05-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 5 novembre 2014 à 9h30 adopté le 15 décembre 2014
• 2017-09-15 Compte rendu Bureau de CLE du 15 septembre 2017 adopté par le bureau le 18 décembre 2017
• 2018-04-16 Compte rendu du bureau de la CLE du 16 avril 2018 adopté par le bureau le 18 juin 2018
• 2018-02-05 Compte-rendu du bureau de la CLE du 5 février 2018 adopté le 19 février 2018

2014-01-30-CLE du 30 janvier 2014

• Contrat Territorial de l’aire d’alimentation du captage de Saint-Martin
• Retenue de substitution , secteur Vendée , Etude d’impact , Compléments d’investigation Annexe
• Retenue de substitution , secteur Vendée , Etude d’impact , Compléments d’investigation Plan
• Retenues de substitution – secteur Vendée, Etude d’impact, Compléments d’investigation « zones humides »

2015-06-15-CLE du 15 juin 2015

• amendements au SDAGE proposés par le département de la Vendée
• Le dossier de séance concernant les zones humides
• Note CRBV SAGE vendée avenant mai2015
• Note "évolution du périmètre du SAGE Vendée"
• Projet de compte rendu de la CLE du 16 février 2015
• Projet de compte rendu de la réunion du groupe "SDAGE PRGI" du 2 avril 2015
• projet de relevé de décisions de la réunion du groupe de travail Evolution du périmètre du SAGE Vendée
• rapport expertise Département de la Vendée - Chapitre 7 du projet de SDAGE

2016-11-14-CLE du 14 novembre 2016

• CCTP audit révision modification du SAGE
• CRBV SAGE Vendée 2016-2018
• PAOT Vendée (Consultation novembre 2016)
• projet de compte rendu de la séance du 14 novembre 2016

2017-01-30-Bureau de CLE du 30 janvier 2017

• projet de compte rendu du bureau de la CLE Vendée du 30 janvier 2017

2017-02-20-CLE du 20 février 2017

• Fiches indicateurs quantité SAGE Vendée
• Présentation Cc Pays de Fontenay
• Présentation Fredon étude pesticides
• Présentation IIBSN indicateurs
• Présentation Vendée eau

2017-05-04-Bureau de CLE du 4 mai 2017

• 17-05-04-Bureau de CLE du 4 mai 2017

2017-06-26-CLE du 26 juin 2017

• 2017-06-26-CLE du 26juin 2017
• Présentation Agence de l'Eau Loire Bretagne
• Présentation SMVSA

2017-09-29-CLE du 29 septembre 2017

• Présentation tête de bassin versant par l'AFB

2018-02-19 CLE

• projet de compte rendu de la CLE du 19 février 2018

2018-07-02 CLE du 2 juillet 2018

• 2018-03-19 compte rendu du bureau de CLE du 19 mars 2018 PROJET
• 2018-06-18 compte rendu du bureau de CLE PROJET
• bulletin de réponse // mandat le cas échéant
• lettre de démission du président de commission locale de l'eau du Sage Vendée

2018-10-03 CLE du 3 octobre 2018

• bulletin de réponse // INVITES
• bulletin de réponse // mandat le cas échéant
• Cahier des charges H et VP Vendee
• cahier des charges milieux
• dossier de séance CLE du 3 octobre 2018
• Méthodologie utilisée pour le calcul des taux d’étagement et de fractionnement à l’échelle des SAGE Vendée et SAGE Sèvre Niortaise Marais Poitevin
• NOTE DE CADRAGE DE LA REVISION DE LA PARTIE GESTION QUANTITATIVE DU SAGE VENDEE

bureau de cle du 18 mars 2019

• dossier de séance du 18 mars 2019

Bureau de CLE du 19 décembre 2018

• projet de compte rendu du bureau du 19 décembre 2018