1 - CLE Vendée
- Sous-categorie(s):
- 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés  /
- 01/ Comptes-rendus de Bureau de CLE approuvés  /
- 2014-01-30-CLE du 30 janvier 2014  /
- 2015-06-15-CLE du 15 juin 2015  /
- 2016-11-14-CLE du 14 novembre 2016  /
- 2017-01-30-Bureau de CLE du 30 janvier 2017  /
- 2017-02-20-CLE du 20 février 2017  /
- 2017-05-04-Bureau de CLE du 4 mai 2017  /
- 2017-06-26-CLE du 26 juin 2017  /
- 2017-09-29-CLE du 29 septembre 2017  /
- 2018-02-19 CLE  /
- 2018-07-02 CLE du 2 juillet 2018  /
- 2018-10-03 CLE du 3 octobre 2018  /
- 2019-12-16_CLE du 16 décembre 2019  /
- 20190617_Cle du 17 juin 2019  /
- 20190930 cle 30 sept 2019  /
- bureau de CLE du 4 novembre 2019  /
- CLE du 3 février 2019  /
Membres du bureau de CLE du SAGE Vendée (composition)
Feuille de route de la CLE Vendée établie pour la période 2019-2021
Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2009
Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2010 adopté par la CLE le 19 septembre 2011
Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2011 adopté par la CLE le 20 mars 2012
Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2012 adopté par la CLE le 11 mars 2013
Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2013 adopté par la CLE le 6 octobre 2014
Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2014 adopté par la CLE le 15 juin 2015
Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2015 adopté par la CLE le 27 juin 2016
Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2016 adopté par la CLE le 26 juin 2017
Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2017
Règles de fonctionnement de la CLE Vendée
00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Sous-categorie(s) :
01/ Comptes-rendus de Bureau de CLE approuvés
2015-01-26-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 26 janvier 2015 à 9h30 adopté le 15 juin 2015
2015-11-28-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 28 octobre 2015 à 9h30 adopté le 16 décembre 2015
2016-03-30-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 30 mars 2016 à 9h30 adopté le 27 juin 2016
2017-12-18 compte rendu du bureau de la CLE adopté en bureau le 5 février 2018
2019-11-04 Compte rendu de bureau de CLE du 4 novembre 2019 adopté le 16 décembre 2019
2018-09-10 Compte-rendu du bureau du 10 septembre 2018 adopté le 3 octobre 2018
2011-07-01-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 1 juillet 2011 adopté le 19 septembre 2011
2012-06-14-Compte-rendu du bureau de la CLE du 14 juin 2012 adopté le 1 octobre 2012
2011-11-17-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 17 novembre 2011 adopté le 20 mars 2012
2014-03-03-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 3 mars 2014 adopté le 6 octobre 2014
2013-02-21-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du jeudi 21 février 2013 adopté le 11 mars 2013
2012-11-12-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du lundi 12 novembre 2012 adopté le 11 mars 2013
2014-01-10-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 10 janvier 2014 adopté lors de la séance plénière du 30 janvier 2014
2011-05-30-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 30 mai 2011 adopté lors de la séance plénière du 19 septembre 2011
2017-11-13 Compte rendu du bureau de CLE du 13 novembre 2017 adopté par le bureau de la CLE le 18 décembre 2017
2014-11-05-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 5 novembre 2014 à 9h30 adopté le 15 décembre 2014
2019-03-18 compte rendu du bureau de la CLE du SAGE Vendée du 18 mars 2019 adopté le 1er avril 2019
2017-09-15 Compte rendu Bureau de CLE du 15 septembre 2017 adopté par le bureau le 18 décembre 2017
2019-04-29 Compte-rendu du bureau de la CLE du 29 avril 2019 adopté le 17 juin 2019
2018-04-16 Compte rendu du bureau de la CLE du 16 avril 2018 adopté par le bureau le 18 juin 2018
2018-02-05 Compte-rendu du bureau de la CLE du 5 février 2018 adopté le 19 février 2018
2018-12-19 Compte-rendu du bureau de la CLE du 19 décembre 2018 adopté le 18 mars 2019
2019-09-02 compte rendu du bureau du 2 septembre 2019
Sous-categorie(s) :
2014-01-30-CLE du 30 janvier 2014
Contrat Territorial de l’aire d’alimentation du captage de Saint-Martin
Retenue de substitution , secteur Vendée , Etude d’impact , Compléments d’investigation Annexe
Retenue de substitution , secteur Vendée , Etude d’impact , Compléments d’investigation Plan
Retenues de substitution – secteur Vendée, Etude d’impact, Compléments d’investigation « zones humides »
2015-06-15-CLE du 15 juin 2015
amendements au SDAGE proposés par le département de la Vendée
Le dossier de séance concernant les zones humides
Note CRBV SAGE vendée avenant mai2015
Note "évolution du périmètre du SAGE Vendée"
Projet de compte rendu de la CLE du 16 février 2015
Projet de compte rendu de la réunion du groupe "SDAGE PRGI" du 2 avril 2015
projet de relevé de décisions de la réunion du groupe de travail Evolution du périmètre du SAGE Vendée
rapport expertise Département de la Vendée - Chapitre 7 du projet de SDAGE
2016-11-14-CLE du 14 novembre 2016
2017-01-30-Bureau de CLE du 30 janvier 2017
2017-02-20-CLE du 20 février 2017
2017-05-04-Bureau de CLE du 4 mai 2017
2017-06-26-CLE du 26 juin 2017
2017-09-29-CLE du 29 septembre 2017
2018-02-19 CLE
2018-07-02 CLE du 2 juillet 2018
2018-10-03 CLE du 3 octobre 2018
bulletin de réponse // INVITES
bulletin de réponse // mandat le cas échéant
Cahier des charges H et VP Vendee
cahier des charges milieux
dossier de séance CLE du 3 octobre 2018
Méthodologie utilisée pour le calcul des taux d’étagement et de fractionnement à l’échelle des SAGE Vendée et SAGE Sèvre Niortaise Marais Poitevin
NOTE DE CADRAGE DE LA REVISION DE LA PARTIE GESTION QUANTITATIVE DU SAGE VENDEE
2019-12-16_CLE du 16 décembre 2019
diaporama diffusé en réunion : interventions de la cellule SAGE
Diaporama diffusé en réunion : présentation du bilan évaluatif du contrat territorial cadre Marais poitevin, interventions de l’EPMP et de SERAMA
Diaporama diffusé en réunion : interventions du BRGM et de l’EPMP (M. COMPERE Fabrice Mme ABASQ Lena, BRGM, Mme Maud BOUSQUET, EPMP)
Dossier de séance : Définition des objectifs à intégrer à l’Autorisation Unique de prélèvement n°2 (DIFFUSION A PARTIR DU 6 DECEMBRE)
Dossier de séance : Présentation du bilan évaluatif du contrat territorial cadre Marais poitevin (période 2015-2019) (DIFFUSION A PARTIR DU 6 DECEMBRE)
Ordre du jour de la CLE du 16 décembre 2019
20190617_Cle du 17 juin 2019
20190930 cle 30 sept 2019
bureau de CLE du 4 novembre 2019
Sous-categorie(s) :
CLE du 3 février 2019
CTMA cadre Marais poitevin 2020-2025 : 1 - stratégie territoriale
CTMA cadre Marais poitevin 2020-2025 : 2 - feuille de route
CTMA cadre Marais poitevin 2020-2025 : 3 - programme d'actions
CTMA cadre Marais poitevin 2020-2025 : 4 - projet de contrat EPMP-AELB
Diaporama diffusé en réunion : CTMA cadre Marais poitevin porté par EPMP
Diaporama diffusé en réunion : intervention de la cellule SAGE
Projet de compte rendu du 16 décembre 2019