Documentation – Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise

1 - CLE Vendée
Sous-categorie(s):
00/ Comptes-rendus de CLE approuvés /
01/ Comptes-rendus de Bureau de CLE approuvés /
2018-07-02 CLE du 2 juillet 2018 /
2018-10-03 CLE du 3 octobre 2018 /
2019-02-03 CLE du 3 février 2019 /
2019-11-04 bureau de CLE du 4 novembre 2019 /
2019-12-16_CLE du 16 décembre 2019 /
20190617_Cle du 17 juin 2019 /
20190930 cle 30 sept 2019 /
210329 – CLE du 29 mars 2021 /
210426_bureau de CLE du 26 avril 2021 /
210531_bureau de CLE du 31 mai 2021 /
210621 – CLE du 21 juin 2021 /

00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Sous-categorie(s) :
2010 CLE VND
2011 CLE VND
2012 CLE VND
2013 CLE VND
2014 CLE VND
2015 CLE VND
2016 CLE VND
2017 CLE VND
2018 CLE VND
2019 CLE VND
2021 CLE VND

01/ Comptes-rendus de Bureau de CLE approuvés
2015-01-26-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 26 janvier 2015 à 9h30 adopté le 15 juin 2015
2015-11-28-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 28 octobre 2015 à 9h30 adopté le 16 décembre 2015
2016-03-30-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 30 mars 2016 à 9h30 adopté le 27 juin 2016
2017-12-18 compte rendu du bureau de la CLE adopté en bureau le 5 février 2018
2019-11-04 Compte rendu de bureau de CLE du 4 novembre 2019 adopté le 16 décembre 2019
2018-09-10 Compte-rendu du bureau du 10 septembre 2018 adopté le 3 octobre 2018
2011-07-01-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 1 juillet 2011 adopté le 19 septembre 2011
2012-06-14-Compte-rendu du bureau de la CLE du 14 juin 2012 adopté le 1 octobre 2012
2011-11-17-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 17 novembre 2011 adopté le 20 mars 2012
2014-03-03-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 3 mars 2014 adopté le 6 octobre 2014
2013-02-21-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du jeudi 21 février 2013 adopté le 11 mars 2013
2012-11-12-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du lundi 12 novembre 2012 adopté le 11 mars 2013
2014-01-10-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 10 janvier 2014 adopté lors de la séance plénière du 30 janvier 2014
2011-05-30-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 30 mai 2011 adopté lors de la séance plénière du 19 septembre 2011
2017-11-13 Compte rendu du bureau de CLE du 13 novembre 2017 adopté par le bureau de la CLE le 18 décembre 2017
2021-05-26 compte rendu du bureau de la CLE du 26 mai 2021 adopté le 31 mai 2021
2014-11-05-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 5 novembre 2014 à 9h30 adopté le 15 décembre 2014
2019-03-18 compte rendu du bureau de la CLE du SAGE Vendée du 18 mars 2019 adopté le 1er avril 2019
2017-09-15 Compte rendu Bureau de CLE du 15 septembre 2017 adopté par le bureau le 18 décembre 2017
2019-04-29 Compte-rendu du bureau de la CLE du 29 avril 2019 adopté le 17 juin 2019
2018-04-16 Compte rendu du bureau de la CLE du 16 avril 2018 adopté par le bureau le 18 juin 2018
2018-02-05 Compte-rendu du bureau de la CLE du 5 février 2018 adopté le 19 février 2018
2018-12-19 Compte-rendu du bureau de la CLE du 19 décembre 2018 adopté le 18 mars 2019
2019-09-02 compte rendu du bureau du 2 septembre 2019
Sous-categorie(s) :
2019 bureau de CLE VND

2018-07-02 CLE du 2 juillet 2018
2018-03-19 compte rendu du bureau de CLE du 19 mars 2018 PROJET
2018-06-18 compte rendu du bureau de CLE PROJET
bulletin de réponse // mandat le cas échéant
lettre de démission du président de commission locale de l'eau du Sage Vendée

2018-10-03 CLE du 3 octobre 2018
bulletin de réponse // INVITES
bulletin de réponse // mandat le cas échéant
Cahier des charges H et VP Vendee
cahier des charges milieux
dossier de séance CLE du 3 octobre 2018
Méthodologie utilisée pour le calcul des taux d’étagement et de fractionnement à l’échelle des SAGE Vendée et SAGE Sèvre Niortaise Marais Poitevin
NOTE DE CADRAGE DE LA REVISION DE LA PARTIE GESTION QUANTITATIVE DU SAGE VENDEE

2019-02-03 CLE du 3 février 2019
Diaporama diffusé en réunion : CTMA cadre Marais poitevin porté par EPMP
Diaporama diffusé en réunion : intervention de la cellule SAGE
Projet de compte rendu du 16 décembre 2019

2019-11-04 bureau de CLE du 4 novembre 2019
dossier de séance du bureau de la CLE du 4 novembre 2019
Sous-categorie(s) :
cartes des cours d'eau en pdf et jpeg des 5 communes (données DDTM85 du 2 sept 2019)

2019-12-16_CLE du 16 décembre 2019
diaporama diffusé en réunion : interventions de la cellule SAGE
Diaporama diffusé en réunion : présentation du bilan évaluatif du contrat territorial cadre Marais poitevin, interventions de l’EPMP et de SERAMA
Diaporama diffusé en réunion : interventions du BRGM et de l’EPMP (M. COMPERE Fabrice Mme ABASQ Lena, BRGM, Mme Maud BOUSQUET, EPMP)
Dossier de séance : Définition des objectifs à intégrer à l’Autorisation Unique de prélèvement n°2 (DIFFUSION A PARTIR DU 6 DECEMBRE)
Dossier de séance : Présentation du bilan évaluatif du contrat territorial cadre Marais poitevin (période 2015-2019) (DIFFUSION A PARTIR DU 6 DECEMBRE)
Ordre du jour de la CLE du 16 décembre 2019

20190617_Cle du 17 juin 2019
dossier de séance de la CLE du 17 juin 2019
Rapport d'activités - projet - année 2018

20190930 cle 30 sept 2019
Feuille de route du SAGE -version soumise à l'avis de la CLE
Projet de stratégie de territoire du CT Vendée Mère amont

210329 – CLE du 29 mars 2021
Contrat Territorial Eau Marais Poitevin, Vendée Aval et Longèves ; programmation travaux Longèves Vendée
Contrat Territorial Eau Marais Poitevin, Vendée Aval et Longèves ; projet de stratégie et feuille de route
Contrat Territorial Eau Marais Poitevin, Vendée Aval et Longèves : projet de stratégie et programmation ZIP
dossier de séance CLE du 29 mars 2021
Rapport d'activités SAGE Vendée année 2019

210426_bureau de CLE du 26 avril 2021
Charte d’engagement pour la gestion de la ressource en eau en Pays de la Loire
diaporama de l'agence de l'eau sur le projet de SDAGE
diaporama de l'epmp diffusé en réunion
Diaporama diffusé en réunion Agence de l’eau présentation du SDAGE
Diaporama diffusé en réunion Dreal Pays de la Loire présentation de la Charte d’engagement pour la gestion de la ressource en eau en Pays de la Loire
Dossier de séance du bureau de CLE du 26 avril 2021
note sur éléments de la 7c4 (EPMP)

210531_bureau de CLE du 31 mai 2021
3/ contribution : courrier du SMVSA concernant sa position sur la 7C4
Diaporama de la cellule SAGE sur les Têtes de bassin versant
2 / Diaporama de l'EPMP concernant l'Arrêté inter-départemental valant règlement d’eau des ouvrages structurants des marais de la Vendée
dossier de séance du 31 mai

210621 – CLE du 21 juin 2021
0/ convocation et bulletin de participation
0/ projet de compte rendu du 29 mars 2021
1 / 2021-05-26 compte rendu du bureau de la CLE du 26 mai 2021 adopté le 31 mai 2021
2/ contribution du SMVSA sur le projet d'arrêté
2/ projet d'avis sur l’arrêté préfectoral règlement d'eau de la rivière Vendée
3/ contribution : délibération du département de la Vendée sur le projet de SDAGE 2022-2025
3/ contribution : courrier du SMVSA concernant sa position sur la 7C4
2 / Diaporama de l'EPMP concernant l'Arrêté inter-départemental valant règlement d’eau des ouvrages structurants des marais de la Vendée
3 / Diaporama de l'agence de l'eau sur le projet de SDAGE et PDM
2 / Note de présentation du projet : Projet d’arrêté inter-départemental valant règlement d’eau des ouvrages structurants des marais de la Vendée
2 / Projet d'Arrêté inter-départemental valant règlement d’eau des ouvrages structurants des marais de La Vendée
3/ projet d'avis pour la CLE sur le projet de SDAGE 2022-2027
1/ projet de compte rendu du bureau de la CLE du 31 mai 2021

1 - CLE Vendée

00/ Comptes-rendus de CLE approuvés

Sous-categorie(s) :

01/ Comptes-rendus de Bureau de CLE approuvés

Sous-categorie(s) :

2018-07-02 CLE du 2 juillet 2018

2018-10-03 CLE du 3 octobre 2018

2019-02-03 CLE du 3 février 2019

2019-11-04 bureau de CLE du 4 novembre 2019

Sous-categorie(s) :

2019-12-16_CLE du 16 décembre 2019

20190617_Cle du 17 juin 2019

20190930 cle 30 sept 2019

210329 – CLE du 29 mars 2021

210426_bureau de CLE du 26 avril 2021

210531_bureau de CLE du 31 mai 2021

210621 – CLE du 21 juin 2021