INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document CR_CLE_VND_12dec12_annex_validé.pdf
Taille 12 MB
Mise en ligne 13 mars 2017
Catégorie 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Tags 2012, CLE Vendée, compte rendu, marais poitevin, questions importantes, rapport d’activités, règlement d’eau, sage vendée, sdage

58 pages dans le pdf

 

Rapport n°I : Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 12 décembre 2012           6

Rapport n°II : Point d’avancement sur les travaux portant sur les règlements d’eau dans le Marais poitevin.        6

Rapport n°III : Adoption du rapport annuel d’activité 2012 du SAGE Vendée       8

Rapport n°IV : Avis de la CLE à la consultation sur « les questions importantes » du comité de bassin Loire Bretagne                10

Rapport n°V : Questions diverses             17

Annexes             19

 

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  11 mars 2013

nombre de pages : 58

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français

 

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