INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document SAGE_VND_CR_16fev15_annex_validé.pdf
Taille 3 MB
Mise en ligne 9 mars 2017
Catégorie 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Tags 2015, CLE Vendée, compte rendu, règles de fonctionnement, sage vendée

Préambule         7

Présence            7

Rapport n°I        Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 15 décembre 2014     8

Rapport n°II       Règles de fonctionnement de la CLE       9

Rapport n°III      Questions diverses         13

Note de conjoncture sur l’état d’avancement des inventaires de zones humides              13

SDAGE et évolution du périmètre du SAGE          14

Levée de séance              16

Annexes             17

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  15 juin 2015

nombre de pages : 26

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français

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