INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document 160318_SAGE_VND_CR_16dec2015_annexes_validé.pdf
Taille 13 MB
Mise en ligne 9 mars 2017
Catégorie 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Tags 2016, CLE Vendée, Comité technique « Cours d’eau », compte rendu, cours d'eau, crbv Vendée, moyens, procédure, révision du SAGE, sage vendée, zone humide

Convocation      7

Préambule         8

Présence            8

Dissolution du SICRV Syndicat Intercommunal des Communes Riveraines de la Vendée 9

Autres Changements de membre            9

Renouvellement vs modification de l’arrêté de composition        9

Rapport n°I        Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 14 septembre 2015 et du compte-rendu du bureau de la CLE du 28 octobre 2015      11

Rapport n°II       Mise en place d’un Comité technique « Cours d’eau »    12

Rapport n°III      Mise en place du Contrat régional de Bassin Versant (CRBV) du SAGE Vendée période 2016-2018, bilan de la précédente programmation            16

Rapport n°IV     Lancement des réflexions sur la révision du SAGE             22

L’évolution du périmètre             22

Lancement des réflexions sur la révision du SAGE            23

Rapport n°V       Moyens dont disposent la CLE   25

Rapport n°VI     Etat d’avancement des inventaires de zones humides    28

Rapport n°VII    Etude « pesticides »       31

Rapport n°VIII   Questions diverses         32

Levée de séance              32

Annexes             33

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  27 juin 2016

nombre de pages : 68

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français

PaPrika Studio, la valeur ajoutée à votre communication - 2015 Tous droits réservés.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies permettant d'améliorer votre expérience utilisateur. En savoir plus

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer