INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document CR_bur_CLE_VND_30mai11_adopté_signed.pdf
Taille 87 KB
Mise en ligne 22 juin 2011
Catégorie 01/ Comptes-rendus de Bureau de CLE approuvés
Tags 2011, appui aux communes, bureau, cle, compte rendu, continuité écologique, liste 1, liste 2, mise en œuvre, sage vnd, urbanisme

2011-05-30-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 30 mai 2011 adopté lors de la séance plénière du 19 septembre 2011

 

Préambule ………………………………………………………………………………………………………. 3

Rapport n°I : Mise en oeuvre du SAGE …………… ………………………………………………… 3

Rapport n°III : SAGE et urbanisme : appui aux commu nes ……………………………….. 5

Rapport n°III : Continuité écologique : liste 1 et 2 (si données disponibles) ……….. 6

Levée de la séance …………………………………………………………………………………………. 6

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  19 septembre 2011

nombre de pages : 6

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français

 

 

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