INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document CR-SAGE-VND-CLE-du-14sept15_validé.pdf
Taille 36 MB
Mise en ligne 13 mars 2017
Catégorie 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Tags 2016, AUP irrigation par EPMP crbv Vendée, CLE Vendée, comité technique « zone humide », compte rendu, cours d'eau, crbv, CTMA Vendée-Mère, Démission du Président, ougc, périmètre, prélèvement, sage vendée, zone humide

78 pages dans le pdf

Convocation      7

Préambule         8

Présence            8

Rapport n°I        Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 15 juin 2015   9

Rapport n°II       Validation des inventaires de zones humides, des plans d’eau et du réseau hydrographique, Avis préparé par le comité technique « zones humides »       10

Rapport n°III      Avis sur le dossier de demande AUP irrigation par EPMP au titre OUGC 16

Rapport n°IV     Changement de chef de file du Contrat régional de Bassin Versant (CRBV) du SAGE Vendée        26

Rapport n°V       Questions diverses         28

  • Démission du Président 28
  • Lancement du CTMA Vendée Mère 28
  • Cartographie des cours d’eau 29
  • Evolution du périmètre du SAGE 29

Levée de séance              30

Annexes             31

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  16 décembre 2015

nombre de pages : 78

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français

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