INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document SAGE_VND_CR_15dec14_annex_valid.pdf
Taille 16 MB
Mise en ligne 18 novembre 2015
Catégorie 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Tags 2014, CLE Vendée, comité technique, compte rendu, crbv, epmp, ougc, périmètre, plan d’eau, prélèvement, quantité, sage vendée, sdage, sdage tableau de bord, tableau de bord, zone humide, zre

Préambule         8

Présence            8

Rapport n°I        Questions diverses : Information sur la structure porteuse du SAGE et l’évolution du périmètre du SAGE     10

Rapport n°II       Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 6 octobre 2014 et de la réunion du bureau du 5 novembre 2014      13

Rapport n°III      Présentation des règles de fonctionnement        14

Désignation des membres de CLE aux commissions (comité technique « zone humide » , commission « tableau de bord », comité de suivi plan d’eau)         15

Comité technique « zone humide »         15

Commission « tableau de bord »,             21

Comité de suivi plan d’eau          22

Rapport n°IV     Présentation de l’Etablissement Public du Marais poitevin ; point sur les activités de l’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC)    23

Rapport n°V       Prélèvements hivernaux en ZRE 27

Avis de la CLE (dans le cadre du SDAGE) 29

Rapport n°VI     Point sur la mise en œuvre du CRBV du SAGE Vendée : engagement 2013-2015 et avenant         40

Rapport n°VII    Questions diverses         42

Information sur le projet de SDAGE        42

note de conjoncture sur l’état d’avancement des inventaires de zones humides 42

Levée de séance              42

Annexes             43

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  16 février 2015

nombre de pages : 76

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français

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