INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document 161031_SAGE_VND_CR_27juin16_annexes_validé.pdf
Taille 16 MB
Mise en ligne 9 mars 2017
Catégorie 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Tags 2016, CLE Vendée, commissions thématiques, paot, périmètre du SAGE, rapport d’activités, SAGE Lay, sage vendée

Convocation      7

Préambule         8

Présence            8

Rapport n°I        Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 27 avril 2016 et 16 décembre 2015, du compte rendu du bureau de la CLE du 30 mars 2016        9

Rapport n°II       Présentation du plan d’actions opérationnel territorialisé (Paot) par les services de l’Etat              10

Rapport n°III      Adoption du rapport d’activités 2015      20

Rapport n°IV     Examen du projet de cahier des charges pour audit du SAGE Vendée     21

Rapport n°V       Périmètre du SAGE Lay et Vendée          24

Rapport n°VI     Désignation des représentants des commissions thématiques de la CLE 31

Rapport n°VII    Questions diverses         36

Levée de séance              38

PaPrika Studio, la valeur ajoutée à votre communication - 2015 Tous droits réservés.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies permettant d'améliorer votre expérience utilisateur. En savoir plus

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer