INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document SAGE_VND_CR_6oct14_annexes_valid.pdf
Taille 9 MB
Mise en ligne 18 novembre 2015
Catégorie 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Tags 2014, bureau, CLE Vendée, compte rendu, élection, politique de l’eau, rapport d’activités, règles de fonctionnement, sage vendée, vice président

Préambule         7

Présence            7

Rapport n°I        Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 30 janvier 2014 et de la réunion du bureau du 3 mars 2014 9

Rapport n°II       Présentation des règles de fonctionnement        10

Rapport n°III      Election des membres du Bureau et des Vices Présidences          12

Délibération      14

Rapport n°IV     Introduction sur la politique de l’eau      16

Rapport n°V       Adoption du rapport d’activités 2013      18

Délibération      20

Rapport n°VI     Questions diverses         21

Levée de séance              21

Annexes             22

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  15 décembre 2014

nombre de pages : 48

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français

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