INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document CR_CLE_VND_15dec11_annex_valide_TOT.pdf
Taille 21 MB
Mise en ligne 18 novembre 2015
Catégorie 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Tags 2011, cahier des charges, cle, comité scientifique, comité technique « zone humide », commission locale de l'eau, communication, compte rendu cle, concertation, état des masses d'eau, groupe d’acteurs, inventaire, logo, méthode unique, modalités d’inventaire, papi, plan d’eau, programmes d'actions de prévention des inondations, réseau hydrographique, sage vendée, sieufm, vendée eau, vnd, zone humide, zones humides

Préambule ………………………………………………………………………………………………………………………………….. 4

Rapport n°I : Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du

19 septembre 2011 …………………………………………………………………………………. 6

Rapport n°II : Communication : Présentation du logo du SAGE ……………….. 6

Rapport n°III : Validation des inventaires zones humides de 9 communes

réalisés en 2010 et 2011 (après passage en comité technique) …………………. 6

Rapport n°IV : Prise de connaissance sur l’outil « Programmes d’Actions de

Prévention des Inondations » (PAPI) ……………………………………………………… 14

Rapport n°V : Prise de connaissance des actions & travaux de Vendée Eau

et du SIEUFM sur le périmètre du SAGE ………………………………………………… 15

Rapport n°VI : Questions diverses ………………………………………………………… 16

Annexes …………………………………………………………………………………………………………………………………… 17

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  20 mars 2012

nombre de pages : 40

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français

 

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