INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document CR_SAGE_VND_bureau_5nov2014_valid_signed.pdf
Taille 29 MB
Mise en ligne 13 mars 2017
Catégorie 01/ Comptes-rendus de Bureau de CLE approuvés
Tags bathymétrie, comité technique, dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau, inventaire des zones humides, phytosanitaires, plan d’eau, plans de désherbage, prélèvements hivernaux en zre, règles de fonctionnement, sdage, tableau de bord des sage, volet quantitatif

Rapport n°I   Règles de fonctionnement 6

Rapport n°II  Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau           8

Rapport n°III Information sur les phytosanitaires          9

Plans de désherbage         9

Etude « Analyse de la contamination des eaux par les pesticides » 10

Rapport n°IV Inventaire des zones humides     10

Note de conjoncture           11

Proposition de désignation du président du comité technique et autres membres            12

Activités 2015           13

Inventaires communaux    13

Comité technique « zones humides »     13

Rapport n°V Etude plan d’eau     15

Etude de bathymétrie par commande publique 15

Travail par cellule animation du SAGE   15

Comité de suivi « plan d’eau »     16

Rapport n°VI Tableau de bord des SAGE          16

Etat d’avancement  16

Rôle de la commission TDB et désignation des membres      16

Rapport n°VII           SDAGE et Volet quantitatif           17

Prélèvements hivernaux en ZRE 17

Consultation de Vendée Eau sur la rédaction du futur SDAGE        17

Rapport n°VIII          Ordre du jour de la prochaine CLE         18

Rapport n°IX Questions diverses 18

Annexes       19

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  15 décembre 2014

nombre de pages : 42

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français

 

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