Rapport n°I   Règles de fonctionnement 6

Rapport n°II  Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau           8

Rapport n°III Information sur les phytosanitaires          9

Plans de désherbage         9

Etude « Analyse de la contamination des eaux par les pesticides » 10

Rapport n°IV Inventaire des zones humides     10

Note de conjoncture           11

Proposition de désignation du président du comité technique et autres membres            12

Activités 2015           13

Inventaires communaux    13

Comité technique « zones humides »     13

Rapport n°V Etude plan d’eau     15

Etude de bathymétrie par commande publique 15

Travail par cellule animation du SAGE   15

Comité de suivi « plan d’eau »     16

Rapport n°VI Tableau de bord des SAGE          16

Etat d’avancement  16

Rôle de la commission TDB et désignation des membres      16

Rapport n°VII           SDAGE et Volet quantitatif           17

Prélèvements hivernaux en ZRE 17

Consultation de Vendée Eau sur la rédaction du futur SDAGE        17

Rapport n°VIII          Ordre du jour de la prochaine CLE         18

Rapport n°IX Questions diverses 18

Annexes       19

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  15 décembre 2014

nombre de pages : 42

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français