INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document 150826_SAGE_VND_CR_15juin15_annex_validé.pdf
Taille 10 MB
Mise en ligne 9 mars 2017
Catégorie 00/ Comptes-rendus de CLE approuvés
Tags consultation, crbv, doe, dsa, évolution du périmètre, inondation, périmètre, pgri, phosphore, rapport d’activités, sdage, tri, volume prélevable

 

Préambule ……………………………………………………………………………………………. 9

Présence ………………………………………………………………………………………………………………………………………… 9

Rapport n°I Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du

16 février 2015 et du compte rendu de bureau de CLE du 26 janvier 2015 ……. 10

Rapport n°II Consultation sur les projets de SDAGE et son PdM et du PGRI

(bassin Loire-Bretagne) ………………………………………………………………………… 11

Rapport n°III Adoption du rapport d’activités 2014 ……………………………….. 27

Rapport n°IV Point d’information sur l’évolution du périmètre du SAGE ……. 28

Rapport n°V Validation de la programmation de l’avenant au CRBV du SAGE

Vendée …………………………………………………………………………………… 28

Rapport n°VI Questions diverses ………………………………………………………… 29

Levée de séance ………………………………………………………………………………….. 29

Annexes …………………………………………………………………………………………… 30

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : compte-rendu
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  14 septembre2015

nombre de pages : 64

Diffuseur: IIBSN

Langue: Français

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