INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document 180219_SAGE_VND_CR_19fev2018_v1.pdf
Taille 2 MB
Mise en ligne 21 février 2018
Catégorie 2018-02-19 CLE
Tags COMMISSION DE PLANIFICATION, hiérarchisation, inventaire, plan d’eau, règles de fonctionnement, révision, sage vnd, volumes prélevables, zone humide
  • Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 29 septembre 2017 et du compte rendu de bureau du 5 février 2018
  • Modifications des règles de fonctionnement adoptées le 14 novembre 2016
    • Proposition du bureau de la CLE (Désignation des élus référents de la CLE sur les dossiers thématiques et délégation au bureau)
    • Avis requis de la CLE
  • Désignation du représentant de la CLE Vendée au sein du conseil d’administration de l’Etablissement public du Marais poitevin
  • Validation des inventaires de zones humides, des plans d’eau et du réseau hydrographique – 12 dossiers communaux
    • Avis préparé par le comité technique « zones humides » qui s’est tenu le 25 janvier 2018
  • Hiérarchisation des zones humides
    • Validation des critères de hiérarchisation à destination des documents d’urbanisme en cours d’établissement (méthode temporaire)
  • Questions diverses
    • Retour sur réunion du 30 novembre 2017 : réunion conjointe des deux bureaux de CLE SAGE Vendée et SAGE Sèvre niortaise Marais poitevin
    • Etat d’avancement de la révision

 

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