Nom du document	180219_SAGE_VND_CR_19fev2018_v1.pdf
Taille	2 MB
Mise en ligne	21 février 2018
Catégorie	2018-02-19 CLE
Tags	COMMISSION DE PLANIFICATION, hiérarchisation, inventaire, plan d’eau, règles de fonctionnement, révision, sage vnd, volumes prélevables, zone humide

• Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 29 septembre 2017 et du compte rendu de bureau du 5 février 2018
• Modifications des règles de fonctionnement adoptées le 14 novembre 2016
  • Proposition du bureau de la CLE (Désignation des élus référents de la CLE sur les dossiers thématiques et délégation au bureau)
  • Avis requis de la CLE
• Désignation du représentant de la CLE Vendée au sein du conseil d’administration de l’Etablissement public du Marais poitevin
• Validation des inventaires de zones humides, des plans d’eau et du réseau hydrographique – 12 dossiers communaux
  • Avis préparé par le comité technique « zones humides » qui s’est tenu le 25 janvier 2018
• Hiérarchisation des zones humides
  • Validation des critères de hiérarchisation à destination des documents d’urbanisme en cours d’établissement (méthode temporaire)
• Questions diverses
  • Retour sur réunion du 30 novembre 2017 : réunion conjointe des deux bureaux de CLE SAGE Vendée et SAGE Sèvre niortaise Marais poitevin
  • Etat d’avancement de la révision