INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document rapport_annuel_SAGE_VND_année-2011_TOT_adopté.pdf
Taille 23 MB
Mise en ligne 18 novembre 2015
Catégorie 1 - CLE Vendée
Tags 85, adoption, animation, approbation, arrêté modificatif de la composition de la cle, autorisation, barrage de mervent, bilan de l’activité, calendrier des réunions, cellule animation des sage, classement des cours d’eau, cle, commission locale de l'eau, communication, contrat territorial, déclaration, dossier, eau, élus, fonctionnement de la cle, journée d’information, logo, loi sur l’eau, longèves, mise en œuvre, missions, rapport d'activité, sage, structure porteuse, vendée, vnd, zones humides

Le présent rapport précise dans un premier temps les moyens humains et matériel qui seront mis en œuvre pour l’animation des SAGE au sein de la structure porteuse puis fait le bilan de l’état d’avancement pour l’année 2011 : suivi des actions sur le périmètre du SAGE dont notamment suivi et accompagnement des inventaires de zones humides.
Auteur(s): IIBSN,
Type de document : Rapports (bilan, évaluation, activité, …).
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication: 20/03/2012

nombre de pages : 34
Diffuseur: IIBSN
Langue: Français

Faits marquants :

  • Arrêté inter préfectoral signé par la Préfète des Deux-Sèvres et le Préfet de Vendée le 18 avril 2011
  • déclaration environnementale
  • Communication : Présentation du logo du SAGE
  • Validation des inventaires zones humides
  • Continuité écologique : liste 1 et 2
  • mise en œuvre du SAGE
  • Masse d’eau Vendée à l’aval du barrage de Mervent : mise en place des études SAGE
  • Zone humide et urbanisme

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