INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document SAGE_VND_Rapport_Activite_annee_2015.pdf
Taille 5 MB
Mise en ligne 29 juin 2016
Catégorie 1 - CLE Vendée
Tags 2015, Chef de File, crbv Vendée, CTMA Vendée-Mère, inventaire communal, périmètre du SAGE, projet de SDAGE 2016-2021, rapport d’activités, sage vendée, zone humide

La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l’article R212-34 du code de l’environnement.

Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne.

Le présent rapport précise dans un premier temps les moyens humains et matériel qui seront mis en œuvre pour l’animation des SAGE au sein de la structure porteuse puis fait le bilan de l’état d’avancement pour l’année 2015.

les faits marquants de l’année 2014 :
o 4 réunions de CLE
o Sollicitations de la CLE pour avis
– projet de SDAGE 2016-2021 du bassin Loire Bretagne

Les faits marquants sur l’année 2015 sont les suivants :

  • Travail de la CLE sur le projet de SDAGE 2016-2021 avec constitution d’un groupe de travail
  • Lancement du CTMA Vendée-Mère sur l’année 2015
  • Changement de Chef de File pour le portage du CRBV Vendée
  • Avis sur 9 inventaires communaux de zones humides
  • Réflexion de la révision du fait avec le préalable sur l’évolution du périmètre du SAGE

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : Rapports (bilan, évaluation, activité, …).
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  27 juin 2016

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