INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document SAGE_VND_Rapport_Activite_annee_2016.pdf
Taille 5 MB
Mise en ligne 19 juillet 2017
Catégorie 1 - CLE Vendée
Tags 2016, audit, cartographie cours d'eau, Chef de File, PAOT Vendée rapport d’activités, programmation du CRBV SAGE Vendée, rapport d'activité, sage vendée, zone humide

La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l’article R212-34 du code de l’environnement.

Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne.

Le présent rapport précise dans un premier temps les moyens humains et matériel qui seront mis en œuvre pour l’animation des SAGE au sein de la structure porteuse puis fait le bilan de l’état d’avancement pour l’année 2016.

Les faits marquants sur l’année 2016 sont les suivants :

  • Changement de présidence
  • Renouvellement de la CLE et modification des règles de fonctionnement
  • Lancement de l’audit du SAGE
  • Démarche de cartographie des cours d’eau par la DDTM 85, Mise en place du comité cours d’eau par la CLE
  • Validation de la programmation du CRBV SAGE Vendée
  • Avis sur le PAOT, département de la Vendée

Auteur(s): IIBSN,
Type de document : Rapports (bilan, évaluation, activité, …).
Comité de bassin: Loire-Bretagne
SAGE concerné: Vendée
Date de publication:  26 juin 2017

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