INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN
Nom du document Rapport_CT_ZH_SAGE_SNMP_2021.pdf
Taille 34 MB
Mise en ligne 24 février 2021
Catégorie 6 - Comité technique "zones humides"

Les inventaires des zones humides ont débuté en septembre 2010 avec la réunion d’un premier groupe d’acteurs communal sur le périmètre
du SAGE Sèvre Niortaise Marais poitevin (SNMP).
Depuis cette date, le comité technique, commission mise en place pour préparer les avis de la CLE sur le sujet des « zones humides », s’est
déjà réuni à 9 reprises afin d’examiner les inventaires finalisés à l’échelon communal. La dernière réunion de cette commission s’est tenue le 12
décembre 2019 et avait examiné 30 dossiers.
Comme à l’accoutumée, pour cette première séance de l’année 2021, le comité aura à se prononcer sur la qualité des inventaires restitués
par les communes. Ils seront autant jugés sur des critères techniques de délimitation et de caractérisation que sur la bonne prise en compte des
différentes étapes de concertation et communication qui sont proposées par la CLE.
Au travers de ce rapport, le comité sera informé des démarches communales de concertation réalisées pour 25 communes, de leur
conformité (ou non) aux modalités d’inventaire fixées par la CLE, des éventuelles difficultés rencontrées et des résultats de caractérisation des
zones humides obtenus.
Un avis est attendu pour chacun des dossiers. La CLE délibérera sur les dossiers lors de sa prochaine séance plénière (report du fait
des élections municipales).
Par ailleurs, ce rapport propose aussi à son lecteur le développement d’aspects particuliers en lien avec les zones humides.

 

17 : Anais ; Chambon ;
Doeuil sur le Mignon ;
Forges ; Marsais ;
Puyravault ; Saint Pierre
d’Amilly ; Surgères ;
Virson
79 : Belleville ; Le Bourdet ;
Brûlain ; Prissé la
Charrière ; La
Foye Monjault ;
Germond Rouvre ;
Juscorps ; Priaires ;
Saint Etienne la
Cigogne ; Saint
Georges de Rex ; Saint
Martin de Bernegoue ;
Saint Maxire ; Saint
Romans des Champs ;
Sciecq ; Usseau ;
Villiers en Plaine

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