cle
1 – Aiffres - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 14 décembre 2011
1 - Anais-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Ardin - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Ardin - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
1 – Augé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Avon - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 5 février 2014 (456.87 kB)
1 – Azay-le-Brulé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 – Beaussais-Vitré - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Béceleuf - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 - Belleville-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Bougon - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 – Bourneau - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
1 – Breuil-Barret - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 15 décembre 2011
1 - Brûlain-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Chaillé-les-Marais - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Chaix - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 - Chambon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Champagné-les-Marais - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Champdeniers-Saint-Denis - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Cherveux - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 – Clavé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – Clavé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 – Coulonges-sur-l'Autize - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Coulonges-sur-l'Autize - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
1 – Cours - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Damvix - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 - Doeuil sur le Mignon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Doix - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Exoudun - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Fomperron - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 - Fontenay-le-Comte - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
1 - Forges-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – François - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 - Germond Rouvre-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 - Juscorps-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – La-Boissière-en-Gâtine - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – La-Boissière-en-Gâtine - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 – La Chapelle-Thireuil - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – La Chapelle-Thireuil - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
1 - La Foye Monjault-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – La Taillée - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – La Tardière - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
1 - Le Bourdet-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Le Langon - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 – Les-Groseillers - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – Les Groseillers - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 – L'Hermenault - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
1 – L'Ile-d'Elle - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 - L'Orbrie - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
1 - Marillet - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
1 - Marsais-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 - Marsais-Sainte-Radegonde - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
1 – Mazière-en-Gâtine - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – Mazières-en-Gâtine - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 – Mervent - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
1 – Moreilles - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Nanteuil - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Niort - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Pamproux - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 – Petosse - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Pouillé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Prahecq - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – Prahecq - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 - Priaires-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 - Prissé la Charrière-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Puy-de-Serre - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
1 - Puyravault-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Reffannes - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Romans - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 – Rouillé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Saint-Aubin-la-Plaine - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 - Saint Etienne la Cigogne-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Saint-Georges-de-Noisne - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – Saint-Georges-de-Noisne - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 - Saint Georges de Rex-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Saint-Hilaire-des-Loges - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Saint-Hilaire-des-Loges - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
1 – Saint-Hilaire-la-Palud - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 – Saint-Lin - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – Saint-Lin - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 – Saint-Maixent-l'Ecole- délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 25 septembre 2012
1 – Saint-Marc-la-Lande - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 - Saint Martin de Bernegoue-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Saint-Martin-de-Fraigneau - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Saint-Martin-de-Saint-Maixent - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 25 septembre 2012
1 – Saint-Martin-des-Fontaines - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
1 - Saint-Maurice-le-Girard - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
1 - Saint Maxire-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Saint-Pardoux - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – Saint-Pardoux - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 - Saint Pierre d'Amilly-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Saint-Pierre-du-Chemin - délibération de la CLE VENDEE portant avis sur le dossier – 30 janvier 2014
1 – Saint-Pompain - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 - Saint Romans des Champs-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 - Saint-Sulpice-en-Pareds - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
1 – Sainte-Eanne - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – Sainte-Eanne - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 – Sainte-Neomaye - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 – Sainte-Radégonde-des-Noyers - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 - Sciecq-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Secondigny - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 – Souvigne - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
1 – St-Marc-La-Lande - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 - Surgères-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 - Usseau-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Verruyes - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – Verruyes - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 - Villiers en Plaine-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 - Virson-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
1 – Vix - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
1 – Vouhé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
1 – Vouhé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
1 – Vouillé-les-Marais - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
2015-11-28-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 28 octobre 2015 à 9h30 adopté le 16 décembre 2015
1- Aigrefeuille d'Aunis - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Amuré-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Arçais-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1- Boisserolles-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Charron-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Courçon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Cramchaban-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Ferrières-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - La Grève sur le Mignon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - La Laigne-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - La Rochénard-délibération de la CLE délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - La Ronde-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier -16 décembre 2019
1 - Le Gué d'Alleré-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Le Thou-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Liez-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Longèves-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Maillé-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Marans-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Nuaillé d'Aunis-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Péré -délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Prin Deyrançon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Saint Cyr du Doret-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Saint Jean de Liversay-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Saint Ouen d'Aunis-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Saint Rémy-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Saint Sauveur d'Aunis-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Saint Sigismond-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Taugon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Vallans-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
1 - Villedoux-délibération de la CLE CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
2011-07-01-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 1 juillet 2011 adopté le 19 septembre 2011
2012-06-14-Compte-rendu du bureau de la CLE du 14 juin 2012 adopté le 1 octobre 2012
2011-11-17-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 17 novembre 2011 adopté le 20 mars 2012
2013-02-21-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du jeudi 21 février 2013 adopté le 11 mars 2013
2012-11-12-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du lundi 12 novembre 2012 adopté le 11 mars 2013
2014-01-10-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 10 janvier 2014 adopté lors de la séance plénière du 30 janvier 2014
2011-05-30-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 30 mai 2011 adopté lors de la séance plénière du 19 septembre 2011
2011-12-15-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 15 décembre 2011 adopté le 20 mars 2012
Compte-rendu de la réunion du comité scientifique zone humide du 3 juillet 2013 (SAGE Vendée)
Compte-rendu de la réunion du comité scientifique zone humide du 3 juillet 2013 (SAGE SNMP)
Note "évolution du périmètre du SAGE Vendée"
Projet de compte rendu de la CLE du 16 février 2015
projet de relevé de décisions de la réunion du groupe de travail Evolution du périmètre du SAGE Vendée
Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2010 adopté par la CLE le 19 septembre 2011
Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2011 adopté par la CLE le 20 mars 2012
Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2012 adopté par la CLE le 11 mars 2013
Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2017
Rapport inventaire zones humides