cle
1 – Aiffres - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 14 décembre 2011- 1 - Anais-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Ardin - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Ardin - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
- 1 – Augé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Avon - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 5 février 2014 (456.87 kB)
- 1 – Azay-le-Brulé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 – Beaussais-Vitré - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Béceleuf - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 - Belleville-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Bougon - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 – Bourneau - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
- 1 – Breuil-Barret - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 15 décembre 2011
- 1 - Brûlain-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Chaillé-les-Marais - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Chaix - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 - Chambon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Champagné-les-Marais - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Champdeniers-Saint-Denis - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Cherveux - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 – Clavé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – Clavé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 – Coulonges-sur-l'Autize - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Coulonges-sur-l'Autize - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
- 1 – Cours - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Damvix - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 - Doeuil sur le Mignon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Doix - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Exoudun - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Fomperron - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 - Fontenay-le-Comte - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
- 1 - Forges-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – François - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 - Germond Rouvre-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 - Juscorps-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – La-Boissière-en-Gâtine - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – La-Boissière-en-Gâtine - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 – La Chapelle-Thireuil - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – La Chapelle-Thireuil - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
- 1 - La Foye Monjault-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – La Taillée - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – La Tardière - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
- 1 - Le Bourdet-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Le Langon - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 – Les-Groseillers - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – Les Groseillers - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 – L'Hermenault - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
- 1 – L'Ile-d'Elle - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 - L'Orbrie - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
- 1 - Marillet - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
- 1 - Marsais-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 - Marsais-Sainte-Radegonde - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
- 1 – Mazière-en-Gâtine - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – Mazières-en-Gâtine - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 – Mervent - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
- 1 – Moreilles - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Nanteuil - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Niort - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Pamproux - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 – Petosse - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Pouillé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Prahecq - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – Prahecq - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 - Priaires-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 - Prissé la Charrière-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Puy-de-Serre - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
- 1 - Puyravault-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Reffannes - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Romans - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 – Rouillé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Saint-Aubin-la-Plaine - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 - Saint Etienne la Cigogne-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Saint-Georges-de-Noisne - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – Saint-Georges-de-Noisne - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 - Saint Georges de Rex-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Saint-Hilaire-des-Loges - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Saint-Hilaire-des-Loges - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
- 1 – Saint-Hilaire-la-Palud - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 – Saint-Lin - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – Saint-Lin - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 – Saint-Maixent-l'Ecole- délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 25 septembre 2012
- 1 – Saint-Marc-la-Lande - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 - Saint Martin de Bernegoue-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Saint-Martin-de-Fraigneau - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Saint-Martin-de-Saint-Maixent - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 25 septembre 2012
- 1 – Saint-Martin-des-Fontaines - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 14 septembre 2015
- 1 - Saint-Maurice-le-Girard - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
- 1 - Saint Maxire-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Saint-Pardoux - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – Saint-Pardoux - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 - Saint Pierre d'Amilly-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Saint-Pierre-du-Chemin - délibération de la CLE VENDEE portant avis sur le dossier – 30 janvier 2014
- 1 – Saint-Pompain - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 - Saint Romans des Champs-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 - Saint-Sulpice-en-Pareds - délibération de la CLE VND portant avis sur le dossier – 21 février 2014
- 1 – Sainte-Eanne - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – Sainte-Eanne - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 – Sainte-Neomaye - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 – Sainte-Radégonde-des-Noyers - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 - Sciecq-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Secondigny - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 – Souvigne - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014
- 1 – St-Marc-La-Lande - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 - Surgères-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 - Usseau-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Verruyes - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – Verruyes - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 - Villiers en Plaine-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 - Virson-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier
- 1 – Vix - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 1 – Vouhé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 1
- 1 – Vouhé - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier - 5 février 2014 - 2
- 1 – Vouillé-les-Marais - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier – 05 novembre 2015
- 2015-11-28-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 28 octobre 2015 à 9h30 adopté le 16 décembre 2015
- 1- Aigrefeuille d'Aunis - délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Amuré-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Arçais-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1- Boisserolles-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Charron-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Courçon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Cramchaban-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Ferrières-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - La Grève sur le Mignon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - La Laigne-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - La Rochénard-délibération de la CLE délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - La Ronde-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier -16 décembre 2019
- 1 - Le Gué d'Alleré-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Le Thou-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Liez-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Longèves-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Maillé-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Marans-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Nuaillé d'Aunis-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Péré -délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Prin Deyrançon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Saint Cyr du Doret-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Saint Jean de Liversay-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Saint Ouen d'Aunis-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Saint Rémy-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Saint Sauveur d'Aunis-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Saint Sigismond-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Taugon-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Vallans-délibération de la CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 1 - Villedoux-délibération de la CLE CLE SNMP portant avis sur le dossier-16 décembre 2019
- 2011-07-01-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 1 juillet 2011 adopté le 19 septembre 2011
- 2012-06-14-Compte-rendu du bureau de la CLE du 14 juin 2012 adopté le 1 octobre 2012
- 2011-11-17-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du 17 novembre 2011 adopté le 20 mars 2012
- 2013-02-21-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du jeudi 21 février 2013 adopté le 11 mars 2013
- 2012-11-12-Compte-rendu de la réunion de Bureau de CLE du lundi 12 novembre 2012 adopté le 11 mars 2013
- 2014-01-10-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 10 janvier 2014 adopté lors de la séance plénière du 30 janvier 2014
- 2011-05-30-Compte-rendu de la réunion de bureau de la CLE du 30 mai 2011 adopté lors de la séance plénière du 19 septembre 2011
- 2011-12-15-Compte-rendu de la réunion de la CLE du 15 décembre 2011 adopté le 20 mars 2012
- Compte-rendu de la réunion du comité scientifique zone humide du 3 juillet 2013 (SAGE Vendée)
- Compte-rendu de la réunion du comité scientifique zone humide du 3 juillet 2013 (SAGE SNMP)
- Note "évolution du périmètre du SAGE Vendée"
- Projet de compte rendu de la CLE du 16 février 2015
- projet de relevé de décisions de la réunion du groupe de travail Evolution du périmètre du SAGE Vendée
- Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2010 adopté par la CLE le 19 septembre 2011
- Rapport d’activité de la CLE du SAGE Vendée année 2011 adopté par la CLE le 20 mars 2012
- Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2012 adopté par la CLE le 11 mars 2013
- Rapport d'activité de la CLE du SAGE Vendée année 2017
- Rapport inventaire zones humides