INSTITUTION INTERDÉPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SÈVRE NIORTAISE - IIBSN

La prochaine réunion de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Sèvre Niortaise Marais Poitevin se tiendra le lundi 28 novembre à 9h30 dans les locaux de la préfecture à Niort,  avec l’ordre du jour suivant :

1 – Vie du SAGE :

  • Election du Vice-Président de la CLE par le collège des collectivités territoriales, de leurs groupements et des établissements publics locaux
  • Désignation des membres du bureau de la CLE par les différents « collèges »
  • Points divers

2– Projet de Contrat Régional Bassin Versant (CRBV) – SAGE Sèvre niortaise – Marais poitevin

  • Présentation du projet par le Syndicat Mixte Vendée Sèvre Autizes (SMVSA) en tant que porteur du contrat de CRBV (outil de mise en œuvre des SAGE de la région des Pays de la Loire)
  • Avis de la CLE sollicité par le syndicat SMVSA au titre des contrats financés par la Région Pays de la Loire

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