Naviguer sur le domaine public fluvial

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Les voies navigables de la Sèvre Niortaise, du Mignon et des Autises

Les voies navigables et les ouvrages de navigation de la Sèvre Niortaise, du Mignon et des Autises ont pour origine le décret pour l’aménagement de la Sèvre signé par Napoléon Ier en 1808 et résulte donc d’une campagne de grands travaux qui s’étendra du début du XIXème siècle au début du XXème siècle.

Aujourd’hui, ce sont 13 écluses dont une à grand gabarit (écluse du Brault, la plus en aval) qui permettent d’assurer la navigation entre Niort et la baie de l’Aiguillon.

Les écluses sont ouvertes :

  • tous les jours de 8h00 à 20h00 du 1er avril au 30 octobre,
  • tous les jours de 9h00 à 17h00 du 1er novembre au 31 mars.

Sur les 183 km de voie d’eau du Domaine Public Fluvial, 100 km de voies sont navigables. Le Règlement Particulier de Police de la navigation sur les canaux, rivières, cours d’eau et plans d’eau navigables du bassin de la Sèvre Niortaise définit les gabarits des bateaux admis à circuler sur les voies navigables.



Rappel

Tout bateau circulant sur les voies navigables de la Sèvre Niortaise doit avoir à son bord le Règlement Particulier de Police de la navigation sur les canaux, rivières, cours d’eau et plans d’eau navigables du bassin de la Sèvre Niortaise (lien de téléchargement en bas de page).

Les formalités administratives

Le permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur est obligatoire pour le pilotage de tout bateau dont la motorisation est supérieure à 4,5 kW (6 CV).

Si vous souhaitez naviguer de la Cale du Port à Niort (79) jusqu’au Corps de Garde à Charron (17), vous devrez être titulaire d’un permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur option « eaux intérieures ». Attention, si la longueur de votre bateau excède les 20 mètres, vous devrez être également titulaire de l’extension « grande plaisance eaux intérieures ».

Avec un permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur option « côtière », vous ne pouvez pas naviguer en amont de l’écluse du Carreau d’Or à Marans (17).

Tout bateau équipé d’un moteur d’une puissance réelle égale ou supérieure à 4,5 kW (ou 6 CV) ou dont la longueur est supérieure à 5 mètres doit être enregistré auprès d’un Centre Instructeur de Sécurité Fluviale (CISF) et posséder un titre de navigation. La carte de circulation doit se trouver à bord du bateau.

Le numéro d’inscription ou d’immatriculation ainsi que le nom du bateau doivent être inscrits sur la coque du bateau. Les bateaux possédant un titre de navigation maritime peuvent circuler sur les eaux intérieures et doivent alors posséder les mêmes documents que lorsqu’ils sont en mer et les mêmes marques extérieures d’identification.

L’emprunt des boitiers de télécommandes d’écluses

L’IIBSN prête à titre gratuit des boîtiers de télécommande d’écluses, permettant d’activer les écluses et pont-levis automatisés. Elles sont accompagnées du « guide du plaisancier » qui explique le fonctionnement des différents ouvrages de navigation. Ces télécommandes peuvent être retirées dans les locaux de l’Institution à la Cale du Port à Niort (79000) ou dans ses centres d’exploitation de Bazoin à Damvix (85420) ou de Marans (52 quai Foch, 17230). Elles sont mises à disposition pour des périodes de 15 jours maximum sous présentation de votre carte d’identité, de votre permis plaisance et du titre de navigation du bateau.

En période estivale, quelques télécommandes sont également disponibles auprès des offices de tourisme de Niort et Marans.

Pour la partie aval, l’écluse de Marans dite du Carreau d’Or est manuelle et manœuvrée par un agent de l’Institution sur rdv 24h à l’avance (06 64 49 29 60). Pour la dernière avant la mer, celle du Brault, il convient également de prendre rdv 24h à l’avance et de se présenter à sens descendant une heure avant la pleine-mer, et à sens montant à l’heure de la pleine-mer.

Plus de renseignements auprès de l’Unité Navigation et Gestion du Domaine au 05 49 09 01 55 ou par mail : gestion.domaine@sevre-niortaise.fr

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Guide du plaisancier

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